Institut · Conditions
Un usage responsable, un savoir protégé.
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Dernière mise à jour: 1er septembre 20261. Acceptation et objet
En utilisant le site ou en créant un compte, vous confirmez avoir compris ces conditions et la Politique de confidentialité. Le site présente des informations professionnelles, scientifiques, universitaires et institutionnelles et peut proposer des ressources pédagogiques et des activités de l’Institut.
2. Information médicale
Le contenu ne remplace ni consultation, ni diagnostic, ni prescription, ni suivi par un professionnel qualifié. Le formulaire n’est pas un service d’urgence. En cas d’urgence, contactez immédiatement les services disponibles dans votre région.
3. Comptes membres
- Fournissez des informations exactes et protégez l’accès à votre messagerie.
- Ne partagez pas vos codes, sessions ou ressources réservées.
- Signalez toute utilisation non autorisée et conservez un seul compte par personne, sauf indication de l’Institut.
- L’accès peut être limité ou suspendu pour protéger les personnes, les contenus ou les systèmes.
4. Usage autorisé
Les ressources sont destinées à l’apprentissage, à la lecture et à une participation professionnelle légitime. Il est interdit de contourner les contrôles d’accès, de collecter les données d’autrui, d’introduire un code malveillant, de surcharger le service, d’usurper une identité ou d’utiliser les contenus illégalement.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, l’identité visuelle, les photographies, les supports pédagogiques et autres contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs. L’accès ne transfère aucun droit de propriété. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale nécessite une autorisation préalable, sauf disposition légale contraire.
6. Liens et services externes
Le site peut renvoyer vers des publications, plateformes scientifiques et services indépendants. L’Institut ne contrôle ni leur contenu, ni leur disponibilité, ni leurs politiques. Leurs propres conditions s’appliquent.
7. Disponibilité et évolutions
L’Institut s’efforce de maintenir une information exacte et un service sûr, mais peut actualiser, réorganiser, suspendre ou retirer des fonctions et contenus. Un fonctionnement continu et l’absence totale d’erreurs ne sont pas garantis. Ces conditions ne limitent aucun droit que la loi applicable interdit d’exclure.
8. Contact
Toute question, demande d’autorisation ou difficulté d’accès peut être adressée par le formulaire de contact du site.